OMEDIT Rhône Alpes-Auvergne

Listes des médicaments et DMI remboursés en sus des GHS

Ces listes sont régulièrement mises à jour par l’OMEDIT, à partir des arrêtés publiés au Journal Officiel.

• Pour les médicaments, la liste comporte, pour chaque code UCD (Unité Commune de Dispensation) :
  • - la DCI (Dénomination Commune Internationale),
  • - le nom de la molécule,
  • - la forme,
  • - le dosage,
  • - les codes ATC (Anatomical Therapeutical Chemical) 2ème, 3ème et 5ème niveau,
  • - les dénominations des classes ATC 2ème et 3ème niveau,
  • - la date de l’arrêté d’inscription.
  
  Les médicaments supprimés n’apparaissent pas sur cette liste.
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• Pour les DMI, il n’existe désormais plus qu’une seule liste de produits pris en charge en sus, commune aux établissements de santé publics, PSPH et privés.
  
  L’annexe 2 de l’arrêté du 2 mars 2005 a été supprimée par l’arrêté du 9 mars 2009 (JO du 19 mars 2009).
  
  Les produits restants de l’annexe 2 (ligaments artificiels, implants tendineux et implants d’ostéosynthèse) ont été transférés en annexe 1 et sont ainsi pris en charge en sus à la fois dans les établissements publics, PSPH et privés.
  
  La liste comporte, pour chaque code LPP (Liste des Produits et Prestations) :
  • - le libellé du DMI,
  • - la classification LPP,
  • - la date de l’arrêté d’inscription.
  
  Les DMI supprimés n’apparaissent pas sur ces listes.
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