OMEDIT Rhône Alpes-Auvergne
Référentiels de Bon Usage nationaux
Comme prévu dans le décret relatif au Contrat de Bon Usage, les instances nationales (INCa, AFSSAPS et HAS) ont pour mission d’élaborer, chacune dans leur domaine de compétence, des Référentiels de Bon Usage (RBU) nationaux pour l’ensemble des médicaments et DMI inscrits sur la liste hors GHS.
L’INCa prend ainsi en charge les médicaments anticancéreux, l’AFSSAPS, les médicaments hors cancérologie et la HAS, les DMI.
I- Au niveau national :
- Méthodologie :
Une méthodologie nationale commune d’élaboration des référentiels a été rédigée et validée conjointement par les 3 institutions.
Pour chaque médicament ou DMI, les RBU distinguent 3 catégories :
- - Catégorie I : Indications de l’AMM pour les médicaments ou de la LPP pour les DMI
- - Catégorie II : Situations temporairement acceptables, définies par des Protocoles Thérapeutiques Temporaires (PTT)
- - Catégorie III : Situations non acceptables (rapport bénéfice/risque défavorable)
Une annexe aux référentiels, intitulée "Situations hors AMM pour lesquelles l’insuffisance des données ne permet pas l’évaluation du rapport bénéfice/risque", présente l’état des données disponibles à la date d’élaboration des documents.
- Référentiels nationaux publiés :
- Cancérologie
- - Cancers digestifs : mise à jour mai 2009. Télécharger le référentiel
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- - Oncologie thoracique : mise à jour avril 2009. Télécharger le référentiel
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- - Cancers du sein : mise à jour février 2010. Télécharger le référentiel
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- - Cancers gynécologiques (hors sein) : mise à jour juin 2010. Télécharger le référentiel
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- - Cancers hématologiques : mise à jour avril 2010. Télécharger le référentiel
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- - Cancers urologiques et génitaux de l'homme: juillet 2009. Télécharger le référentiel
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- - Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou : juillet 2009. Télécharger le référentiel
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- - PTT Carmustine lymphomes T épidermotropes : décembre 2009. Télécharger le référentiel
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- Médicaments hors cancérologie
- - Anti-TNF : mise à jour février 2008. Télécharger le référentiel :
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- - Traitement des déficits enzymatiques : mai 2007 et septembre 2008. Télécharger les référentiels :
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- - Traitement de l'Hypertension Artérielle Pulmonaire (HTAP) : octobre 2007. Télécharger les référentiels :
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- - Epoiétine beta : février 2008. Télécharger le référentiel :
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- - Drotrécogine alfa : mise à jour décembre 2009. Télécharger le RCP (pas de PTT, pas de situation non acceptable):
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- Facteurs de la coagulation : avril-mai 2008, septembre 2008, février 2010. Télécharger les référentiels :
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- Rituximab (indications hors cancérologie) : avril 2008. Télécharger le référentiel :
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- Antifongiques : septembre 2008. Télécharger le référentiel :
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- Immunoglobulines IV : janvier 2009. Télécharger le référentiel :
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- Dispositifs médicaux implantables
- - Dispositif pour stérilisation tubaire par voie hystéroscopique (ESSURE®) : janvier 2008. Télécharger le référentiel :
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- - Implants de renfort pour traitement de l'incontinence urinaire et du prolapsus des organes pelviens de la femme : janvier 2008. Télécharger le référentiel
Attention : pour les référentiels publiés par l'AFSSAPS, les indications de l'AMM ne figurent pas dans les documents mis en ligne.
Les RBU nationaux publiés sont également disponibles sur les sites des 3 institutions :
- INCa : www.e-cancer.fr
- AFSSAPS : www.afssaps.fr
- HAS : www.has-sante.fr
II- Déclinaison interrégionale pour la cancérologie :
Pour les médicaments anticancéreux, un travail de retranscription des RBU nationaux sous forme de protocoles de chimiothérapie, est systématiquement effectué au niveau de l’interrégion, en coordination avec les réseaux régionaux de cancérologie. Ce travail permet de déterminer la liste des protocoles autorisés après simple enregistrement en Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP) (catégorie A), la liste des protocoles autorisés après discussion en RCP (catégorie B) et la liste des protocoles non autorisés (catégorie C).
- Méthodologie :
La méthodologie de déclinaison des RBU nationaux au niveau interrégional a été validée par le Comité de Pilotage de l’OMEDIT Rhône Alpes - Auvergne le 21 mars 2007.
- Travaux publiés :
Déclinaison interrégionale du RBU national en cancérologie digestive : mise à jour février 2008 (prise en compte de l'erratum diffusé en mai 2008)
Déclinaison interrégionale du RBU national en oncologie thoracique : mise à jour janvier 2009
Déclinaison interrégionale du RBU national pour les cancers du sein : mise à jour mai 2009 (prise en compte de l'erratum diffusé en juin 2009)
Déclinaison interrégionale du RBU national pour les cancers hématologiques (lymphomes et myélomes) : avril 2009