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La santé connectée
Covid-19 : Ressources disponibles

Afin d’aider les professionnels de santé à faire face à l’épidémie de Coronavirus, nous mettons à disposition différentes ressources, susceptibles d’apporter une aide dans la prise en charge.


Informations générales :

Informations vigilance sanitaire (URPS ML AURA)

Page d’information sur le Covid-19 (ARS Auvergne-Rhône-Alpes)

FAQ sur les mesures exceptionnelles liées au Covid-19 (CPAM)

Ressources pour les professionnels de santé (Santé Publique France)


Informations par professions :

Tableau récapitulatif des professions autorisées à exercer à distance pendant le Covid-19

 

Informations pour les établissements de santé :

Activités de télésanté exceptionnellement permises par les établissements de santé


Informations sur la téléconsultation :

Médecins généralistes

Mesures et dérogations :

  • Autorisation d’effectuer des soins au domicile sans mention spécifique figurant sur la prescription médicale
    Pour éviter les risques de propagation du coronavirus au sein des cabinets, les professionnels de santé prescrits peuvent assurer le suivi de leurs patients à domicile et ce même si la prescription médicale ne le mentionne pas spécifiquement. Les actes afférents feront l’objet d’une prise en charge par l’assurance maladie.
  • Simplification du circuit des pièces justificatives à la facturation
    Il a été décidé de simplifier provisoirement le circuit des pièces justificatives nécessaires à la facturation des actes à l’assurance maladie. Les feuilles de soins papier notamment dans le cas où vous êtes amené à facturer des actes en flux dégradé (non sécurisé) n’ont pas à être transmises à l’assurance maladie. Les professionnels de santé sont invités à les conserver à leur cabinet. Pour les ordonnances médicales, elles peuvent continuer à être transmises à l’assurance maladie via SCOR. A défaut d’’utilisation de SCOR,  les ordonnances sont conservées au cabinet. Cette conservation des pièces est à maintenir jusqu’à communication de nouvelles informations.
  • Prise en charge des indemnités journalières pour les professionnels de santé
    L’Assurance maladie prend en charge, de manière dérogatoire, des indemnités journalières pour l’ensemble des assurés relevant de professions libérales médicales/paramédicales s’ils sont amenés à interrompre leur activité professionnelle dans certaines situations. Un numéro d’appel unique est mis à la disposition des professionnels de santé libéraux concernés : le  09 72 72 21 12  (numéro non surtaxé, service gratuit et prix de l’appel), valable sur l’ensemble du territoire.

Source : Assurance Maladie

 

Sages-femmes


Mesures et dérogations :

  • Autorisation d’effectuer des soins au domicile sans mention spécifique figurant sur la prescription médicale
    Pour éviter les risques de propagation du coronavirus au sein des cabinets, les professionnels de santé prescrits peuvent assurer le suivi de leurs patients à domicile et ce même si la prescription médicale ne le mentionne pas spécifiquement. Les actes afférents feront l’objet d’une prise en charge par l’assurance maladie.
  • Simplification du circuit des pièces justificatives à la facturation
    Il a été décidé de simplifier provisoirement le circuit des pièces justificatives nécessaires à la facturation des actes à l’assurance maladie. Les feuilles de soins papier notamment dans le cas où vous êtes amené à facturer des actes en flux dégradé (non sécurisé) n’ont pas à être transmises à l’assurance maladie. Les professionnels de santé sont invités à les conserver à leur cabinet. Pour les ordonnances médicales, elles peuvent continuer à être transmises à l’assurance maladie via SCOR. A défaut d’’utilisation de SCOR,  les ordonnances sont conservées au cabinet. Cette conservation des pièces est à maintenir jusqu’à communication de nouvelles informations.
  • Prise en charge des indemnités journalières pour les professionnels de santé
    L’Assurance maladie prend en charge, de manière dérogatoire, des indemnités journalières pour l’ensemble des assurés relevant de professions libérales médicales/paramédicales s’ils sont amenés à interrompre leur activité professionnelle dans certaines situations. Un numéro d’appel unique est mis à la disposition des professionnels de santé libéraux concernés : le  09 72 72 21 12  (numéro non surtaxé, service gratuit et prix de l’appel), valable sur l’ensemble du territoire.

Source : Assurance Maladie

 

 

Infirmiers


Mesures et dérogations :

  • Autorisation d’effectuer des soins au domicile sans mention spécifique figurant sur la prescription médicale
    Pour éviter les risques de propagation du coronavirus au sein des cabinets, les professionnels de santé prescrits peuvent assurer le suivi de leurs patients à domicile et ce même si la prescription médicale ne le mentionne pas spécifiquement. Les actes afférents feront l’objet d’une prise en charge par l’assurance maladie.
  • Simplification du circuit des pièces justificatives à la facturation
    Il a été décidé de simplifier provisoirement le circuit des pièces justificatives nécessaires à la facturation des actes à l’assurance maladie. Les feuilles de soins papier notamment dans le cas où vous êtes amené à facturer des actes en flux dégradé (non sécurisé) n’ont pas à être transmises à l’assurance maladie. Les professionnels de santé sont invités à les conserver à leur cabinet. Pour les ordonnances médicales, elles peuvent continuer à être transmises à l’assurance maladie via SCOR. A défaut d’’utilisation de SCOR,  les ordonnances sont conservées au cabinet. Cette conservation des pièces est à maintenir jusqu’à communication de nouvelles informations.
  • Prise en charge des indemnités journalières pour les professionnels de santé
    L’Assurance maladie prend en charge, de manière dérogatoire, des indemnités journalières pour l’ensemble des assurés relevant de professions libérales médicales/paramédicales s’ils sont amenés à interrompre leur activité professionnelle dans certaines situations. Un numéro d’appel unique est mis à la disposition des professionnels de santé libéraux concernés : le  09 72 72 21 12  (numéro non surtaxé, service gratuit et prix de l’appel), valable sur l’ensemble du territoire.

Source : Assurance Maladie

 

 

Masseurs-Kinésithérapeutes

Le texte encadrant le télésoin pour les masseurs-kinésithérapeutes a été publié au Journal officiel du 18 avril. L’arrêté permet d’étendre les dispositions nécessaires à cette profession, considérant que la télésanté permet à la fois d’assurer une prise en charge médicale et soignante à domicile pour les patients présentant les symptômes de l’infection ou reconnus atteints du Covid-19 et de protéger les professionnels de santé de l’infection ainsi que les patients qu’ils prennent en charge.

Concrètement, à l’exclusion des bilans initiaux et des renouvellements de bilan, les actes de masso-kinésithérapie peuvent être réalisés à distance par télésoin. Ils concernent plusieurs actes, comme la rééducation abdominale du post-partum, la rééducation de tout ou partie de plusieurs membres ou du tronc et d’un ou plusieurs membres, la rééducation de l’hémiplégie ou encore la rééducation des maladies respiratoires, obstructives, restrictives ou mixtes en dehors des situations d’urgence. Au total, quatorze actes sont concernés et précisés en annexe de l’arrêté. Il revient au masseur-kinésithérapeute de déterminer la pertinence du recours au télésoin.

 

 

Orthophonistes

 

Au regard des mesures de confinement mises en place  sur le territoire et afin de faciliter l’accès aux soins des patients qui font l’objet d’une prise en charge pour des soins d’orthophonie, il est possible d’effectuer un certain nombre d’actes à distance. Cette disposition est applicable jusqu’au 15 avril 2020 (arrêté du 25 mars 2020 JO 26 mars 2020).

La liste des actes concernés figure au lien suivant.
C’est vous qui appréciez la pertinence du recours au télésoin. Toutefois, le recours au télésoin est conditionné au fait que vous ayez réalisé au préalable un premier soin en présence du patient.

Pour les mineurs de 18 ans, la présence d’un des parents majeurs ou d’un majeur autorisé est nécessaire. Pour les patients présentant une perte d’autonomie, la présence d’un aidant est requise.
Ces actes de télésoin sont réalisés par vidéotransmission.
Les actes sont facturés avec les mêmes cotations que celles existantes pour les soins réalisés en présence du patient. Ils sont pris en charge à 100% par l’Assurance Maladie obligatoire.

Source : Assurance Maladie


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